Josette Cheval

De: Cheval (Josette, Janine, Juliette)
adjointe honoraire au maire de Rouen (Seine-Maritime) ; 61 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000053275761(source JORF)
nomination
01 Janvier 202601/01/2026
De: Josette CHEVAL
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
JORFTEXT000026703089(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Cheval (Josette, Janine, Juliette)
ancienne adjointe au maire de Rouen (Seine-Maritime) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Josette CHEVAL
Objet:
membres de la commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
Suppléante
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission d'agrément des organismes de contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou pour parcs d'attractions
suppleant
personnalite_qualifiee
IOCE0923342A(source BOMI)
nomination
30 Novembre 200930/11/2009